- Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/86/4/P
Validité
A partir du 01/09/1986 au 30/06/1987 [à partir de l'année scolaire 1986-1987]
A partir du 01/09/1987 [et années scolaires suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - G. SONVEAUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
15632[ ]
Circulaire - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire A/86/4/P du 21.04.1986)
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
10488 [ ]
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juil 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Type : Abrogation
11372 [ ]
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Type : Abrogation
11622 [ ]
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Modification de la circulaire A/85/11/P du 12 août 1985
Type : Abrogation
Textes de référence
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants

-

Textes connexes
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
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