- Circulaire - Organisation de la 7ème année de l'enseignement secondaire professionnel

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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/87/10/P - I/JD/YA/87/743
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'éducation nationale - Administration de l'enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education nationale - Antoine DUQUESNE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
7531 [ ]
Arrêté royal relatif aux centres d'enseignement secondaire et fixant le plan de rationalisation et de programmation de l'enseignement secondaire de plein exercice
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
12998 [ ]
Arrêté royal n° 539 fixant le nombre de périodes/professeur pour l'enseignement secondaire de plein exercice de type I pour l'année scolaire 1987-1988
12999 [ ]
Arrêté royal n° 540 fixant le nombre de périodes professeur pour l'enseignement secondaire de plein exercice de type II pour l'année scolaire 1987-1988
Textes dépendants

-

Textes connexes
7531 [ ]
Arrêté royal relatif aux centres d'enseignement secondaire et fixant le plan de rationalisation et de programmation de l'enseignement secondaire de plein exercice
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
12998 [ ]
Arrêté royal n° 539 fixant le nombre de périodes/professeur pour l'enseignement secondaire de plein exercice de type I pour l'année scolaire 1987-1988
12999 [ ]
Arrêté royal n° 540 fixant le nombre de périodes professeur pour l'enseignement secondaire de plein exercice de type II pour l'année scolaire 1987-1988
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
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