- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
IX/YY/JL/MCC/4/087 Circulaire P.S./203/90
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Education et de la Recherche scientifique
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Yvan YLIEFF
Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Inscription
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