- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Contrôle de la régularité des incriptions et de l'idendité des étudiants
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
IX/YY/JL/MCC/4/105 - Circulaire P.S./207/90
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
-
Yvan YLIEFF
Remarques
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Réseau(x)
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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