- Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1992/1993 [1992-1993]
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1992
[Année scolaire 1992-1993]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement sup., de la Rech. scientifique, Aide à la Jeunesse et Relations internat.
-
Michel LEBRUN
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Elio DI RUPO
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement
» Enseignement de promotion sociale
» Organisation générale
Précédentes versions du PDF
-