- Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
C.D.A. 92/03 et 04
Validité
A partir du 01/03/1992
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale, de la Recherche et de la Formation
Nom du gestionnaire
Ministère de l’Education nationale
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Jean MAGY
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
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