- Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court et de plein exercice
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
D1/REGL/SUPNU/Circ123
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique - 1ère direction service de l'organisation de l'enseignement supérieur
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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André PHILIPPART
Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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