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- Circulaire - Personnel paramédical fonctionnant pendant la journée scolaire - Année scolaire 1993-1994

Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1993 au 30/06/1994 []
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(4)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Elio DI RUPO
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Membres du personnel (SPEC)
Précédentes versions du PDF
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