- Circulaire - complète circ. C/94/02 du 15-06-94 - Directives du Service de la Vérification pour l'année scolaire 1994-1995 - complément à 18314 et 18432 - enseignement secondaire en général (= G1 + T1 + P1 + A1) -
Subventionné
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
C/95/05
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF