- Circulaire - Rédactions des documents délivrés à l'issue de la seconde session en cas de fusion ou de fermeture d'établissements

Cette circulaire est abrogée.
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/96/22
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
22715[ ]
Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice. Dispositions spécifiques relatives à l'élaboration et à l'envoi à l'Administration des certificats d'études et des certificats de qualification.
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
42242[ ]
Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]
Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF