- Circulaire - Année scolaire 1999-2000 et suivantes - Enseignement secondaire de plein exercice - Documents soumis à la Commission d'homologation
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/00/12
Validité
A partir du 01/09/1999
au 30/06/2000
[]
A partir du 01/09/2000
[et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AG de l'Enseignement et de la Recherche scientifique - DG de l'Enseignement obligatoire - Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - Ens. sec.
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Jacky LEROY
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Organisation générale (SEC ORD)
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