- Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités couvertes autres que les missions, voyages scolaires et formations

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
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44
Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
52111[ ]
Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1189 du 12/07/2005, 1345 du 24/01/2006, 1369 du 14/02/2006, 1627 du 15/09/2006, 2146 du 07/01/2008, 2884 du 11/09/2009, 4638 du 21/11/2013, 4746 du 25/02/2014, 5507 du 03/12/2015, 5641 du 04/03/2016 et 6399 du 12/10/2017]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
32681[ ]
Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes
32687[ ]
Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
33065[ ]
Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Couverture d'assurance pour les membres du personnel des établissements scolaires et assimilés qui sont détachés dans d'autres services et organismes
Textes connexes

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Thèmes
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