- Circulaire - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS/94 du 1er août 1994 - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2001-2002

PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
76
Référence
PS 379/01
Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(379)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
25891[ ]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS 295/94 du 1er août 1994 - Rectificatif
Est abrogé par

-

Modifie
18412 [ ]
Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 1994-1995 en matière de droit d'inscription, de droit d'inscription occupationnel et de droit d'inscription constaté
19848 [ ]
Circulaire - Calcul du nombre de périodes-élèves et du droit d'inscription - Cas particulier des périodes consacrées à l'encadrement des stages, de l'épreuve intégrée, de l'alternance et des activités professionnelles d'apprentissage
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
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