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- Circulaire - 24 octobre 2001: Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2001-2002

Date d'édition
N° imprimerie
171
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002 []
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(70)
Service gestionnaire
Cabinet des Ministres
Nom du gestionnaire
Cabinet des Ministres
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières personnalisables » Enfance et ONE
Enseignement » Enseignement en général » Culture - Enseignement
Précédentes versions du PDF
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