- Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1A - Circulaire n° 98

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(98)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
27534[ ]
Circulaire - Encadrement organique - Année scolaire 2003-2004
Modifie

-

Abroge
25733 [ ]
Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 (année scolaire 2001-2002 - Volume 1A - Circulaire n° 40)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
27551[ ]
Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Encadrement : Année scolaire 2003-2004
Textes connexes

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