- Circulaire - Organisation, au 1er degré commun de l'enseignement secondaire ordinaire, de la fin de l'année scolaire 2001-2002

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Date d'édition
N° imprimerie
304
Référence
I/JS/GF181/AM/RF/2002
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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