- Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial- Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 2 - Vol. 1

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
329
Référence
ORG/2002-2003/2
Validité
A partir du 01/09/2002 au 30/06/2003 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(2)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
27694[ ]
Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 2)
Modifie

-

Abroge
25751 [ ]
Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 (Année scolaire 2001-2002) - Circulaire n° 2 Vol. 1
Type : Abrogation
Textes de référence
7672 [ ]
Arrêté royal n° 65 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial
Textes dépendants

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Textes connexes
7672 [ ]
Arrêté royal n° 65 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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