- Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement

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Date d'édition
N° imprimerie
562
Référence
NW/02/PROCEDURES TITRES B 2003-2004
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - N. WAMBE
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
25912 [ ]
Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A. Demande d'avis préalable à l'engagement (01/09/2001)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants

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Thèmes
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