- Circulaire 585 - Déclarations DIMONA - Précisions sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office national de Sécurité sociale

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585
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Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
33169 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés
33571 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés (Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé) - Année scolaire 2008-2009 (Réseaux : OS - LS)
33573 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés (Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice) - Année scolaire 2008-2009
34334 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2009-2010
35530 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
35621 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
35622 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
36648 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)
Textes dépendants
32823[ ]
Circulaire 2205 - Déclarations DIMONA - Instauration d'un contrôle interne à la déclaration trimestrielle à l'Office National de Sécurité Sociale
33231[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant
33572[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel) - Circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
34264[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
34338[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des hautes écoles subventionnées - Circulaire pour l'année académique 2009-2010 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]
35543[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2010-2011 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]
36649[ ]
Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]
36654[ ]
Circulaire 3704 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année 2011-2012
(Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
36668[ ]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2011-2012 [Réseaux : OS-LS - Niveau : HE]
40562[ ]
Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND]
40614[ ]
Circulaire 5344 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]
42540[ ]
Circulaire 5830 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]
43377[ ]
Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6502]
Textes connexes
33169 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés
33571 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés (Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé) - Année scolaire 2008-2009 (Réseaux : OS - LS)
33573 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés (Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice) - Année scolaire 2008-2009
34334 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2009-2010
35530 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
35621 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
35622 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
36648 [ ]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)
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