- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds social européen - Objectifs 1 et 3 - Programmation 2000-2006 - Années 2004-2006 - Procédure d'introduction des dossiers
Date d'édition
N° imprimerie
737
Référence
PS 407/04
Validité
A partir du 01/01/2004
au 31/12/2006
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie
-
Françoise DUPUIS
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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