- Circulaire - L'intégration, parlons-en- "CAP 48 : La Solidarité, c'est magique !" - Opération 2004
Date d'édition
N° imprimerie
852
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2004
au 31/12/2004
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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