- Circulaire - Avantages sociaux - Année scolaire 2004-2005 et suivantes

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Date d'édition
N° imprimerie
1042
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 []
A partir du 01/09/2005 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
M. STOLZ (02/210 57 64)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
25875 [ ]
Décret relatif aux avantages sociaux
Textes dépendants

-

Textes connexes
25875 [ ]
Décret relatif aux avantages sociaux
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
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