- Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006
Date d'édition
N° imprimerie
1148
Référence
II/JS/GF/178-RF/2005
Validité
A partir du 01/09/2005
au 30/06/2006
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau d''ens. organisé par la CF
Nom du gestionnaire
Serv. Gén. Aff. péd. et Pilotage du réseau ens CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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