- Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006
Date d'édition
N° imprimerie
1096
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005
au 30/06/2006
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Service de l''enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
R. DELUSSU (02/690 84 05)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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