- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2006-2007

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1460
Référence
AB/BG/GP/034/06
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
M. GORET
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
10164 [ ]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants

-

Textes connexes
10164 [ ]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement » Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Enseignement » Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
Précédentes versions du PDF
-