- Circulaire - Cadastre des équipements pédagogiques de l'enseignement secondaire qualifiant
Date d'édition
N° imprimerie
1471
Référence
LAH/MVR/ABF/MT/CADASTRE_2006
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Baudouin DUELZ (02/690 85 14)- Roberto GALLUCCIO (02/690 85 07)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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