- Circulaire 1502 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire - Année scolaire 2006-2007 - Zone de Bruxelles-Capitale

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Date d'édition
N° imprimerie
1502
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - GEST - CZGE - FLNC
Nom du gestionnaire
DGPES
Personne(s) de contact
Marc MARGELLI
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Christine RUHL
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
31246[ ]
Circulaire 1592 - Annule et remplace les circulaires 1501 et 1502. Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Zone unique
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [ ]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Textes dépendants

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Textes connexes
28799 [ ]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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