- Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2004-2005 - Formules "SM" - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991
Date d'édition
N° imprimerie
1172
Référence
SM 2004-2005
Validité
A partir du 01/09/2004
au 30/06/2005
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l''enseignement fondamental et de l''enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Surveillances de midi (FOND ORD)
Précédentes versions du PDF
-