- Circulaire - Charte "A l'école d'une alimentation saine" - Brochure "A table les cartables"

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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2001 au 30/06/2002 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(72)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre NOLLET
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Dominique BINON
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Ministre - Ministre de l'Aide à la Jeunesse et de la Santé - Nicole MARECHAL
Remarques
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Réseau(x)
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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