- Circulaire 1189 - Informations destinées aux membres du personnel au sujet des formalités à effectuer en cas d'accident du travail

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
1189
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2005 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cellule des accidents du travail
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Francis VAN REMOORTERE (02/413 39 49)
Signataire(s)
Directeur(trice) - Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
52111[ ]
Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1189 du 12/07/2005, 1345 du 24/01/2006, 1369 du 14/02/2006, 1627 du 15/09/2006, 2146 du 07/01/2008, 2884 du 11/09/2009, 4638 du 21/11/2013, 4746 du 25/02/2014, 5507 du 03/12/2015, 5641 du 04/03/2016 et 6399 du 12/10/2017]
Modifie

-

Abroge
28215 [ ]
Circulaire - Information des victimes d'accidents du travail
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
32687[ ]
Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
40126[ ]
Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
48827[ ]
Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8028 du 24/03/2021]
Textes connexes

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