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- Circulaire - Accès gratuit à l'exposition "Je n'aime pas la culture" pour les élèves inscrits en 6e primaire dans une école en discriminations positives

Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
JMN/00A11/eh/2.cir
Validité
A partir du 01/09/2000 au 30/06/2001 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Thèmes
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