- Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2006-2007

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Date d'édition
N° imprimerie
1673
Référence
Circ.CF 2006/07-PMS/26/09/06-Circ.sub 2006/06
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - CPMS
Nom du gestionnaire
DGEO - CPMS
Personne(s) de contact
Guy BLIN (02/690 85 03)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
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