- Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2007-2008
Date d'édition
N° imprimerie
1702
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Subv. (02 690 84 63) - CF (02 690 84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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