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- Circulaire - Décret du 27 mars 2002 relatif aux maîtres de religion et professeurs de religion

Date d'édition
N° imprimerie
1883
Référence
-
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPES
Nom du gestionnaire
AGPES
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE (02/413 40 62)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
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Thèmes
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