- Circulaire - Envoi des listes récapitulatives des élèves ayant obtenu le CESS (annexe 4) par voie informatique
Date d'édition
N° imprimerie
1928
Référence
-
Validité
A partir du 30/06/2007
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO - Commission d''homologation
Nom du gestionnaire
Commission d'homologation
Personne(s) de contact
02/690 85 00
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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