- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1976
Référence
DGPES/DG/AB/J-PhL/PROMSOC2007
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
39
Service gestionnaire
SGPE
Nom du gestionnaire
SGPE
Personne(s) de contact
LABEAU Jean-Philippe 02 413 41 11 - Frédéric CHALTIN 02/413-29-87
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants

-

Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-