- Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008
Date d'édition
N° imprimerie
2067
Référence
II/JS/GF/602.5/121-RF/2007
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
SGAPP
Nom du gestionnaire
SGAPP
Personne(s) de contact
Guy FOSTY
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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