- Circulaire - Disponibilité par défaut d'emploi. Réaffectation définitive. Maîtres et professeurs de religion
Date d'édition
N° imprimerie
2073
Référence
-
Validité
A partir du 12/10/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
DG Personnels de l''Enseignement de la Communauté française (DGPECF)
Nom du gestionnaire
DGPECF
Personne(s) de contact
Monique HULLY (02/413 23 78)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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