- Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2007/2008

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
2191
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 au 30/06/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l''Enseignement fondamental et de l''Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690 83 99)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
33591[ ]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Pour l'enseignement fondamental ordinaire
Modifie

-

Abroge
31226 [ ]
Circulaire - Formation en cours de carrière Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire
Type : Abrogation
Textes de référence
26947 [ ]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
27541 [ ]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2003/2004
27820 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire
Textes dépendants

-

Textes connexes
26947 [ ]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
27541 [ ]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2003/2004
27820 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire
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