- Circulaire - Adaptation de la circulaire n° 2161 du 23 janvier 2008 relative à l'application de l'article 21, dernier alinéa du décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion
Date d'édition
N° imprimerie
2228
Référence
-
Validité
A partir du 14/03/2008
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule gestion des emplois - Direction de coordination du service général de gestion des personnes de l''enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
Cellule gestion des emplois
Personne(s) de contact
Najat HADDOU (02/413 40 67)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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