- Circulaire - Qualité des équipements pédagogiques mis à disposition de l'enseignement qualifiant
Date d'édition
N° imprimerie
2094
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
1
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre-présidente - AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
DGEO
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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