Aller au contenu principal

- Circulaire - Errata à la circulaire n° 2422 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III

Date d'édition
N° imprimerie
2483
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
W. FUCHS (02/690 83 94) - H. AMADEO (83 03 - 83 04) - Y. ANNOYE (83 93)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Remarques
-

Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-