- Circulaire - Outil d'Aide à la Décision
Date d'édition
N° imprimerie
2708
Référence
-
Validité
A partir du 26/03/2009
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Didier LETURCQ (02/227 33 14)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire
-
Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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