- Circulaire - Invitation au match de rugby Stade-Français - Ulster
Date d'édition
N° imprimerie
2957
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l’enseignement obligatoire
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Ens oblig
Personne(s) de contact
Olivier DRADIN
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’enseignement obligatoire
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-