- Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur

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Date d'édition
N° imprimerie
3237
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
31544 [ ]
Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
34229[ ]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Textes connexes
31544 [ ]
Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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