- Circulaire - «L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française» ou l'enseignement spécialisé de «type 5»

Cette circulaire est abrogée.
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Date d'édition
N° imprimerie
3292
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
J.-F. DELSARTE (02/801 78 54) - Didier DURAY (78 64)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de la Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
45405[ ]
Circulaire 6853 - Enseignement spécialisé de type 5 - Années scolaires 2018-2019 et suivantes
[Annule les circulaires 3292 du 14/10/2010 et 5088 du 12/12/2014]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
31720 [ ]
Circulaire - Urgent et important - Nouvelles dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) dans l'enseignement spécialisé
34639 [ ]
Circulaire - Commission consultative de l'enseignement spécialisé
Textes dépendants

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Textes connexes
21557 [ ]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [ ]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
31720 [ ]
Circulaire - Urgent et important - Nouvelles dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) dans l'enseignement spécialisé
34639 [ ]
Circulaire - Commission consultative de l'enseignement spécialisé
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