- Circulaire - Sportifs de haut niveau et espoirs sportifs
Date d'édition
N° imprimerie
3493
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
Olivier DRADIN (02/801 78 59)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Ministre
- Vice-Président et Ministre du Budget, des Finances et des Sports
-
André ANTOINE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables
» Matières culturelles
» Sport
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