- Circulaire - Circulaire complémentaire aux circulaires n° 3179 et 3407 (Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisations structures, encadrement et Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012)

Cette circulaire est abrogée.
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
3506
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011 []
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire (AGERS – DGEO)
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - M. MAGERAT - V. WINKIN
Personne(s) de contact
P. PLUN (02/690 84 63) - F. ROOS (84 61) - M. DURY (84 55)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
37033[ ]
Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013
Modifie
35389 [ ]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)
35877 [ ]
Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012
Abroge

-

Textes de référence
17144 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants

-

Textes connexes
17144 [ ]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Normes (NTPP, ...) (SEC ORD)
Précédentes versions du PDF
-