- Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur non universitaire
Date d'édition
N° imprimerie
3652
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Cellule ACS-APE-PTP
Nom du gestionnaire
AGPE - Cellule ACS-APE-PTP
Personne(s) de contact
Gestionnaires de la Cellule ACS-APE-PTP
Signataire(s)
Ministre
- Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur
-
Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-