- Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
(Réseau : CF)

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Date d'édition
N° imprimerie
3679
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française (AGPE - DGPECF)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPECF
Personne(s) de contact
Pierre-François DEFER (02/413 33 39) - Duplicata 39 31
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Colette DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
18758 [ ]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
30709 [ ]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
Textes dépendants
28069[ ]
Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés
31915[ ]
Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations
Textes connexes
18758 [ ]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
30709 [ ]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
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